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SERVICE LEVEL AGREEMENT

Dernière mise à jour : 02 Décembre 2025

1. Disponibilité du Service

CaliaLabs s'engage à maintenir une disponibilité minimale de 99.9% sur une base mensuelle pour l'infrastructure CEREBRO.

Calcul : (Temps total - Temps d'indisponibilité) / Temps total × 100

2. Fenêtres de Maintenance

Des maintenances planifiées peuvent avoir lieu mensuellement :

  • Horaires : Dimanche 02h00 - 06h00 CET
  • Fréquence : Maximum 1 fois par mois
  • Notification : 7 jours avant par email
  • Durée maximale : 4 heures

3. Temps de Réponse Support

Incident Critique (P1)

Service complètement indisponible ou perte de données

Temps de réponse : 1 heure

Incident Majeur (P2)

Fonctionnalité importante indisponible

Temps de réponse : 4 heures

Incident Mineur (P3)

Problème n'impactant pas les opérations critiques

Temps de réponse : 24 heures

4. Performance

  • Latence API : < 200ms (P95)
  • Temps de traitement email : < 3 secondes
  • Débit maximal : 10 000 emails/heure par tenant

5. Sauvegardes

Politique de sauvegarde automatique :

  • Fréquence : Quotidienne (snapshot incrémental)
  • Rétention : 30 jours
  • Localisation : Datacenter distinct (France)
  • RPO (Recovery Point Objective) : 24 heures
  • RTO (Recovery Time Objective) : 4 heures

6. Crédits de Service

En cas de non-respect du SLA, le Client est éligible à des crédits de service :

  • • Disponibilité 99.0% - 99.9% : 10% de crédit
  • • Disponibilité 95.0% - 99.0% : 25% de crédit
  • • Disponibilité < 95.0% : 50% de crédit

Les crédits sont calculés sur la facturation mensuelle et appliqués le mois suivant.

7. Exclusions

Le SLA ne s'applique pas en cas de :

  • • Force majeure (catastrophe naturelle, attaque terroriste, etc.)
  • • Maintenance planifiée notifiée
  • • Problème lié à l'infrastructure du Client
  • • Utilisation non conforme à l'AUP
  • • Attaque DDoS ciblant spécifiquement le Client
SLA - Service Level Agreement | CaliaLabs